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| Sujet: 8 juin 2015 (Indochine) Ven 22 Mai - 9:47 | |
| - Françoise Clupeau (ONAC) a écrit:
- Clermont-Ferrand, le 18 mai 2015,
Service départemental de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de guerre du Puy-de-Dôme 04 73 98 39 45
JOURNEE NATIONALE D’HOMMAGE AUX « MORTS POUR LA FRANCE » EN INDOCHINE
Lundi 8 juin 2015
I – SQUARE BLAISE PASCAL
17h45 Rassemblement devant la stèle.
Participation 1 piquet d’honneur de la Base de Défense musique du 92ème RI 17h55 Départ de la Préfecture
M .le Préfet (1) M. le Général, Délégué Militaire départemental (1) 18h00 Arrivée des autorités « cérémonial militaire réglementaire »
ð lecture du message du Secrétaire d’Etat auprès du Ministre de la Défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire par Monsieur le Préfet (1)
Dépôts de gerbes (dans l’ordre ci-après) ð M. le Préfet (1) ð M. le président du Conseil Régional (1) ð M. le président du Conseil Général (1) M. le Maire de Clermont-Ferrand (1) ð M. le président départemental de l’U.F.A.C (1) ð MM. les présidents des associations des anciens combattants d’Indochine ð Mmes et MM. les présidents des associations de déportés, de résistants, d’anciens combattants et d’amicales d’armes
« sonnerie aux Morts » musique du 92ème RI minute de silence « refrain de la Marseillaise » musique du 92ème RI
Les autorités saluent les porte-drapeaux.
18h15 Fin de la cérémonie 1) ou son représentant …/…
II – DIVERS
La Mairie de Clermont-Ferrand ðlance les invitations, assure l’éclairage et la sonorisation La Direction départementale de la Sécurité Publique ð en accord avec le Maire de Clermont-Ferrand et le directeur de la police municipale, prend toutes les dispositions utiles pour les interdictions de stationnement qui seraient nécessaires. ð sera en liaison radio avec un fonctionnaire de police qui se tiendra sur le lieu de la cérémonie afin de donner à M. le Préfet (1) le signal de départ lorsque tout le monde sera en place. ð en lien avec le Colonel commandant le groupement de gendarmerie départementale fera présenter les gerbes aux autorités par un représentant de la Sécurité publique de Clermont- Ferrand et par un militaire du Groupement de Gendarmerie départementale du Puy-de-Dôme ð prendra également toutes les dispositions utiles pour la garde du square Blaise Pascal pendant la nuit du 7 au 8 juin et la journée du 8 juin.
La Direction départementale des services d’incendie et de secours ð prévoit une ambulance sur le lieu de la cérémonie
La Préfecture « service communication» ð informe la presse écrite et audio-visuelle ð adresse le message officiel aux Maires
Il est rappelé qu’aucune gerbe ne peut être déposée, au cours de ces cérémonies officielles, par des mouvements à caractère politique et syndical.
Extrait du décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 modifié par décret n° 2010-116 du 4 février 2010 art.14 relatif aux cérémonies politiques, préséances, honneurs civils et militaires. Art.3 -dans les autres départements…………………. Ils y prennent rang dans l’ordre de préséance suivant : 1° Le Préfet, représentant de l’Etat dans le département ou la collectivité 2° Les députés 3° Les sénateurs 4° Les représentants au Parlement européen 5e Le président du conseil régional ou… 6° Le président du conseil général 7° Le maire de la commune dans laquelle se déroule la cérémonie ……………………………………………………………………. Art.13 -Les rangs et préséances ne se délèguent pas. A l’exception des représentants du Président de la République, les représentants des autorités qui assistent à une cérémonie publique occupent, dans l’ordre des préséances, le rang correspondant à leur grade ou à leur fonction et non pas le rang de l’autorité qu’ils représentent. En revanche, les autorités qui exercent des fonctions à titre intérimaire ou dans le cadre d’une suppléance statutaire ont droit au rang de préséance normalement occupé par le titulaire desdites fonctions.
Art 14 – Par exception à la règle posée au premier alinéa de l’article 13, un vice-président de l’Assemblée nationale, du Conseil économique et social, d’un conseil régional ou d’un conseil général représentant le président de l’une de ces assemblées et un adjoint représentant un maire occupent le rang de préséance qui est celui de l’autorité qu’ils représentent ………………………………………………………………………….
(1) ou son représentant
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| Sujet: Re: 8 juin 2015 (Indochine) Mar 9 Juin - 14:03 | |
| Voir le reportage France 3 Auvergne sur le 19/20 du 8/06/2015, entre 10mn 30s et 12mn 05s |
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