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 | | Sujet: 18 juin 2015 Ven 22 Mai - 9:41 | |
| - Françoise CLUPEAU (ONAC) a écrit:
- Clermont-Ferrand, le 20 mai 2015,
Service départemental
de l’Office national des Anciens Combattants
et Victimes de guerre du Puy-de-Dôme
04 73 98 39 45
Journée nationale commémorative de l’appel historique du général de Gaulle à refuser la défaite et à poursuivre le combat contre l’ennemi
Jeudi 18 juin 2015
I – MONUMENT du square de l’appel du 18 juin 1940
(angle du boulevard Jean Moulin et de la rue Claude Guichard)
17h50 Rassemblement devant le monument
Participation 1 piquet d’honneur de la base de défense
Fanfare du 92ème RI
17h55 Départ de la préfecture
M. le Préfet (1)
M. le Général, Délégué militaire départemental (1)
18h00 Arrivée des Autorités « cérémonial militaire règlementaire »
« Marche de la 2ème D.B. » par la fanfare du 92ème RI
lecture de l’Appel du Général de Gaulle par un élève lauréat du Prix de la Résistance
et de la Déportation 2015
lecture du message du Secrétaire d’Etat auprès du ministre de la Défense, chargé des
anciens combattants et de la mémoire par Monsieur le Préfet (1)
« Chant des Partisans » par la fanfare du 92ème RI
Dépôts de gerbes :
(dans l’ordre ci-après)
M. le Préfet (1)
M. le président du Conseil régional (1)
M. le président du Conseil général (1)
M. le Maire de Clermont-Ferrand (1)
M. le président du C.O.D.U.R.A. (1)
M. le président départemental de l’U.F.A.C. (1)
Mesdames et messieurs les présidents des associations d’anciens combattants, de
résistants et de victimes de guerre
(1) ou son représentant …/…
« sonnerie aux Morts » par la fanfare du 92ème RI
Minute de silence
« refrain de la Marseillaise » par la fanfare du 92ème RI
Les autorités saluent les porte-drapeaux.
18h15 Fin de la cérémonie
II – DIVERS
La Mairie de Clermont-Ferrand
lance les invitations et assure également la sonorisation
La Direction départementale de la Sécurité Publique
en accord avec M. le Maire de Clermont-Ferrand et le directeur de la police municipale,
prend toutes les dispositions utiles pour les interdictions de stationnement qui seraient
nécessaires
sera en liaison radio avec un fonctionnaire de police qui se tiendra sur le lieu de la cérémonie
afin de donner à M. le Préfet (1) le signal de départ lorsque tout le monde sera en place
en lien avec le Colonel commandant le groupement de gendarmerie départementale, fera
présenter les gerbes aux autorités par un représentant de la sécurité publique de Clermont-
Ferrand et par un militaire du Groupement de Gendarmerie départementale du Puy-de-Dôme
prendra également toutes les dispositions utiles pour la garde du monument pendant la nuit du
17 au 18 juin et la journée du 18.
La Direction départementale des services d’incendie et de secours
prévoit une ambulance sur le lieu de la cérémonie
La Préfecture « service de la communication »
informe la presse écrite et audio-visuelle
adresse le message officiel aux Maires
Il est rappelé qu’aucune gerbe ne peut être déposée, au cours de ces cérémonies officielles
par des mouvements à caractère politique et syndical.
Extrait du décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 modifié par décret n° 2010-116 du 4 février 2010 art.14
relatif aux cérémonies politiques, préséances, honneurs civils et militaires.
Art.3 -dans les autres départements………………….
Ils y prennent rang dans l’ordre de préséance suivant :
1° Le Préfet, représentant de l’Etat dans le département ou la collectivité
2° Les députés
3° Les sénateurs
4° Les représentants au Parlement européen
5e Le président du conseil régional ou…
6° Le président du conseil général
7° Le maire de la commune dans laquelle se déroule la cérémonie
…………………………………………………………………….
Art.13 -Les rangs et préséances ne se délèguent pas.
A l’exception des représentants du Président de la République, les représentants des autorités
qui assistent à une cérémonie publique occupent, dans l’ordre des préséances, le rang correspondant
à leur grade ou à leur fonction et non pas le rang de l’autorité qu’ils représentent. En revanche,
les autorités qui exercent des fonctions à titre intérimaire ou dans le cadre d’une suppléance
statutaire ont droit au rang de préséance normalement occupé par le titulaire desdites fonctions.
Art 14 – Par exception à la règle posée au premier alinéa de l’article 13, un vice-président de l’Assemblée nationale, du Conseil économique et social, d’un conseil régional ou d’un conseil général représentant le président de l’une de ces assemblées et un adjoint représentant un maire occupent le rang de préséance qui est celui de l’autorité qu’ils représentent ………………………………………………………………………….
(1) ou son représentant
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